CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Du 05 décembre 2024 à 19 h 00 à la salle des fêtes de Charette Varennes

QUESTION N° 1

Adoption du compte rendu du 28/08

QUESTION N° 2

Délégations au Président

QUESTION N° 3

Baignade naturelle de La Chapelle Saint Sauveur

Dispositif de soutien à l’obtention du diplôme BNSSA

QUESTION N° 4

Réseau VIF – convention de mutualisation

QUESTION N° 5

Espace France Service

Charte partenariale – accueil des publics avec le Conseil Départemental

QUESTION N° 6

Ressources humaines

Contrat de prévoyance

QUESTION N° 7

Marché public

Restauration scolaire, accueil de loisirs et petite enfance

QUESTION N° 8

Habitat

Pacte territorial avec le Conseil Départemental

QUESTION N° 9

Habitat

Conventionnement avec l’ADIL

QUESTION N° 10

Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement préalablement au vote du budget

QUESTION N° 11

Extension de la crèche

Marchés de travaux – avenants

QUESTION N° 12

Conseil de développement du Pays de la Bresse Bourguignonne

Rapport d’activités 2023

QUESTION N° 13

GEMAPI

Classement de la digue de Fretterans

QUESTION N° 14

Modification du tableau des emplois

Informations et questions diverses