CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 24 mars 2025 à 19 h 00 A la salle des fêtes de La Chaux
ORDRE DU JOUR
QUESTION N° 1
Adoption du compte rendu
QUESTION N° 2
Délégations au Président
QUESTION N° 3
Compte de gestion
Budget principal
QUESTION N° 4
Compte administratif
Budget principal
QUESTION N° 5
Affectation des résultats
Budget principal
QUESTION N° 6
Fiscalité
Vote des taux d’imposition
QUESTION N° 7
Taxe GEMAPI
QUESTION N° 8
GEMAPI
Classement de la digue de Fretterans
QUESTION N° 9
Programme de voirie 2025
QUESTION N° 10
Cession de La Bergeronnette à Torpes
QUESTION N° 11
Budget primitif 2025
Budget principal
QUESTION N° 12
Subventions 2025
QUESTION N° 13
Transport scolaire
Convention 2025-2025 avec la Région
QUESTION N° 14
Ressources humaines
Contrat de prévoyance
QUESTION N° 15
Ludothèque Jeux non restitués
QUESTION N° 16
Marché public
Restauration scolaire, accueil de loisirs et petite enfance
Informations et questions diverses
